Mentions légales

Informations éditeur

La présente Plateforme e-learning de l'ANAP disponible à l'adresse URL https://campus.anap.fr est éditée par l'ANAP (Agence Nationale de la Performance Sanitaire et Médico-sociale) représentée par Stéphane Pardoux en sa qualité de Directeur.

  • Siège social : 23 Avenue d'italie 75013 PARIS 13
  • Numéro SIREN : 130010770
  • N° TVA intracommunautaire : FR75130010770

Contact :

Directeur de publication : Stéphane Pardoux

Informations hébergeur

HEXANET
Siège social : 3 Allée Albert Caquot, CS 90001, 51686 REIMS CEDEX
Téléphone : +33 (0)3 26 79 30 05

Crédits

Conception et réalisation de la plateforme : Ingenium Digital learning
Hébergement : HEXANET (serveurs localisés en France)
Plateforme : Moodle
Photos : @fotolia @envato @ adobestock

La présente Plateforme et ses mentions légales sont soumises au droit français.

Conditions d'utilisation

Accès au service

Le Service est accessible à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

L'ANAP met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

L'ANAP ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.

L'ANAP se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Propriété intellectuelle

La plateforme e-learning de L'ANAP, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. L'ANAP détient l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, animations flash, images, logos, etc.).

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